Bertrand Bonneval


De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
19 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000566125(source JORF)
habilitation
24 Juin 199724/06/1997
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
24 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000191186(source JORF)
habilitation
02 Décembre 199502/12/1995
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
21 juillet 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000188911(source JORF)
habilitation
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bonneval (Bertrand)
direction des transports terrestres
Objet:
pour représenter le ministre chargé des transports aux commissions de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Titulaire
Groupe:
Transports aux commissions de reclassement
JORFTEXT000000353922(source JORF)
désignation
27 Avril 199527/04/1995
De: Bonneval (Bertrand)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000369531(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Bonneval (Bertrand)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000188419(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
11 avril 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000181655(source JORF)
habilitation
13 Avril 199413/04/1994
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
27 avril 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000542581(source JORF)
habilitation
29 Avril 199329/04/1993
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
23 avril 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000721670(source JORF)
habilitation
25 Avril 199225/04/1992
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
20 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000353689(source JORF)
habilitation
22 Juin 199122/06/1991
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
17 janvier 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000160447(source JORF)
habilitation
19 Janvier 199119/01/1991
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
2 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000714521(source JORF)
habilitation
04 Mars 199004/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.